En Europe, il existe plusieurs taux de TVA qui s’appliquent en fonction du type de produits ou services vendus :
- Taux Standard : appliqué sur la majorité des produits ou services
- Taux Réduit : appliqué sur des produits spécifiques (de première nécessité par exemple), il peut y avoir 2 taux réduits dans un même pays et ils ne peuvent pas être inférieurs à 5%.
- Taux Super-réduit : exceptions appliquées à des produits très spécifiques (comme les médicaments par exemple).
- Taux Zéro : comme son nom l’indique c’est une exemption de TVA.
- Taux « Parking » (ou intermédiaires) : Ce sont des taux pour des produits qui ne sont pas encore connus de la fiscalité européenne.
Vous pourrez en apprendre plus sur les taux de TVA au sein de l’union européenne ici.
Étape 1 - Quel produit à quel taux de TVA ?
Pour connaître les taux applicables à vos produits, nous vous recommandons vivement de consulter un expert-comptable qui pourra vous accompagner dans vos recherches. En cas de doute sur un taux, il est conseillé d’appliquer le Taux Standard à votre produit. Cela ne pourra pas vous être reproché.
Il est important de noter qu’un produit soumis à un taux préférentiel dans un pays ne l’est pas nécessairement dans un autre. Par exemple, les produits d’hygiène féminine sont soumis au taux réduit dans la plupart des pays de l’Union européenne, mais en Finlande, ils sont soumis au taux standard.
Pour connaître les taux en vigueur dans l’UE ainsi que les catégories de produits associées, vous pouvez vous référer à cette page
Pour savoir quel taux de TVA s’applique à quel produit, vous pouvez également consulter ce moteur de recherche
Étape 2 - Configurer des TVA réduites sur Shopify pour l'Union europénne.
Pour indiquer à Shopify quels produits sont soumis à quels taux, vous devez créer des collections de produits pour chaque taux.
Pour cela, rendez-vous dans les produits « Produits » > « Collections ».
Pour créer une nouvelle collection cliquez sur « Créer une collection » en haut à droite.
Vous pouvez maintenant créer une nouvelle collection.
Donnez un Titre et éventuellement une Description à cette collection, pour la retrouver facilement plus tard.
Dans le rectangle « Publication » en haut à gauche, vous pouvez paramétrer la visibilité de cette collection sur votre site et/ou votre POS.
Regulo vous conseille de décocher la visibilité de ces collections, car cela n’a pas beaucoup d’intérêt pour vos clients.
Vous devez maintenant mettre les produits dans la collections, rendez-vous dans la section « Produits » de votre Collection.
Cliquez sur « Parcourir », maintenant recherchez et cochez les produits qui sont soumis au taux de TVA préférentiel.
Vous devez répéter cette opération pour avoir autant de collections que de Taux de TVA
Vous pouvez aussi appliquer une collection à un produit via la fiche produit.
Rendez-vous dans un de vos produits :
Dans la colonne de droite, section « Classement des produits », recherchez la collection spécifique au taux de TVA que vous avez créé et appliquez-la à votre produit.
Étape 3 - Créer des exceptions de TVA pour chaque collection.
Descendez jusqu’à arriver à « Taux de taxation et exonérations »
Vous devez maintenant créer une exception pour chacun des pays où vous vendez :
- Dérogations applicables au frais d’expédition : Vous avez une dérogation particulière sur le taux de TVA sur les frais de port ? si oui vous pouvez l’appliquer ici.
- Dérogations applicables aux produits : C’est ici que vous allez créer vos différents taux pour chacune des collections créées précédemment.
Choisissez votre collection, puis sélectionner un pays et renseigner le taux associé.
(-> Referez-vous à l’étape 1 pour appliquer les taux en vigueur)
Répétez cette opération pour chacune des collections et chacun des pays.
Étape 3 - Vérification que la TVA s'applique au moment du checkout.
Fermez les Paramètres de Shopify puis allez dans « Canaux de vente » puis cliquez sur le petit œil à coté de « Boutique en ligne »
Vous vous retrouvez maintenant sur le front office de votre site Internet. Vous pouvez faire un panier et procéder au paiement.
Sur la page de confirmation de paiement (Checkout), une fois que vous avez renseignez le pays de livraison, vous pourrez voir le montant de la TVA s’afficher.
Pour info, si vous changez le pays de livraison, Shopify va appliquer le bon taux de TVA du pays sélectionné. Vous verrez donc le montant des taxes changer.
-> Pour aller plus loin, vous pouvez retrouver toutes les informations sur les Taxes dans Shopify ici.
